Conseil Municipal du 16 décembre 2014




DELIBERATIONS

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/181PLAN CINÉ TARN - OPERATION ÉCOLE ET CINÉMA - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CINÉMA CINÉMOVIDA LE LIDO - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/182CENTRE NATIONAL ET MUSEE JEAN JAURES - PROGRAMME DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES ET DU SERVICE DES PUBLICS POUR 2015 - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/183MUSÉE GOYA - PROGRAMME 2015 - EXPOSITIONS TEMPORAIRES , SERVICE DES PUBLICS, MISE EN VALEUR DES COLLECTIONS - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/184FESTIVAL LES EXTRAVADANSES 2015 - PROGRAMMATION - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/185DENOMINATIONS DE VOIES - Délibération - (sans annexe)

06 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/178ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2014 - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/192INTERVENTION D'ÉDUCATEURS SPORTIFS DE LA VILLE AU SEIN DES ASSOCIATIONS SPORTIVES - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/193INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES - MISES A DISPOSITION DES COLLEGES - PARTICIPATION DU CONSEIL GÉNÉRAL - AVENANTS N° 8 - Délibération - (sans annexe)

08 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/196TRAVAUX SUR LE SITE DE LA POUDRERIE - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/197TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - CHEMIN DE SAINT-HIPPOLYTE - TRANCHES 1 ET 2 - MANDAT D'ETUDES ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)

09 - Action sociale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/191CANDIDATURE A L'EXPERIMENTATION EN MATIERE DE TARIFICATION SOCIALE ET SOLIDAIRE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - Délibération - Annexe

11 - Éducation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/189PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - Délibération - (sans annexe)

12 - Relations extérieures et tourisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/210CAMPING MUNICIPAL DE GOURJADE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - ANNEE 2014 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/201DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE DANS LE HAMEAU DE GALIBRAN A MADAME ET MONSIEUR JEAN-PIERRE GAU - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/202DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE 41 RUE CAMILLE RABAUD A MADAME ET MONSIEUR JACQUES BENNE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/203CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE CANALISATION DANS LE HAMEAU DE LA BERNADIE AU PROFIT D'UN IMMEUBLE APPARTENANT A MADAME PATRICIA BERNARD - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/204CONVENTION DE SERVITUDES AVEC GAZ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UN OUVRAGE SOUTERRAIN SITUE RUE SOEUR AUDENET - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/205AMENAGEMENT DE LA ZONE D'ACTIVITE DE LA CHARTREUSE LIEU-DIT MAISON NEUVE - CESSION D'UN TERRAIN A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/206AMENAGEMENT DU CHEMIN DE SAINT-HIPPOLYTE - ACQUISITION DE PARCELLES A LA SAS BAGATELLE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/207AMENAGEMENT DU BOULEVARD PIERRE MENDES-FRANCE - ACQUISITION D'UNE EMPRISE A MADAME ET MONSIEUR MICHEL TOKAEW - Délibération - (sans annexe)

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/179CASTRAISE DE L'EAU - PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF DE LA CASTRAISE DE L'EAU POUR L'ANNEE 2015 - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/180CASTRAISE DE L'EAU - TARIFS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - Délibération - Annexe

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/174EXERCICE 2014 - DECISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE - Délibération - Annexe
DEL2014/175TRESORERIE - OUVERTURE DE CREDIT DE TRESORERIE 2015 - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/176INDEMNITE DE CONSEIL AU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/177ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2015 - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/186CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/187RECENSEMENT DE LA POPULATION - RECRUTEMENT D'AGENTS RECENSEURS - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/188CREATION DE COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES COMMUNES A LA VILLE DE CASTRES ET AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/190PLAN STRATEGIQUE PATRIMONIAL DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - CONVENTION PARTENARIALE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT / CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS / VILLE DE CASTRES - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/194GESTION ET ENTRETIEN DES VEHICULES - AVENANT N°3 A LA CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES - MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/195EGLISES SAINT BENOIT - NOTRE DAME DE LA PLATE - SAINT JACQUES - RESTAURATION DES DECORS INTERIEURS - RELEVES NUMERIQUES PREALABLES - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ET DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/198COMPETENCE ' GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS ' - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/199CENTRE VILLE - REAMENAGEMENT RUE MAHUZIES - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/200CENTRE VILLE - REAMENAGEMENT RUE SABATIER - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/208MARCHES DE SERVICES D'ASSURANCES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CASTRAISE DE L'EAU / CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/209FOURNITURE DE DROITS D'USAGE ET MISE A JOUR DES LOGICIELS MICROSOFT - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET / CASTRAISE DE L'EAU - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/211RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - ANNEE 2013 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/212CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/213SOUTIEN AUX SALARIES DE SCHABAVER - VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)